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Titre : Droit des biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Malaurie (1925-2020), Auteur ; Laurent Aynès (1952-....), Auteur ; Maxime Julienne (1983-....), Auteur Mention d'édition : 9e édition Année de publication : 2021 Importance : 1 vol. (448 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-09041-2 Prix : 39 EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : 11 Droit des biens Résumé : La 4e de couverture indique :"La relation de la personne avec les choses constitue le droit des biens. Elle occupe une place centrale dans la vie sociale. La croissance économique puis la décroissance, l'écologie, le partage des ressources et des richesses, l'exode rural... éprouvent directement cette relation. Il n'est pas étonnant que des concepts nouveaux apparaissent (propriété fiduciaire, patrimoine d'affectation, droit sur les volumes...), semblant mettre en cause certaines des institutions les plus traditionnelles : propriété, patrimoine, droit réel, personnalité. De plus, les biens immatériels connaissent un essor continu et deviennent les richesses contemporaines : propriétés intellectuelle, industrielle et commerciale, titres financiers, créances... Peu à peu, le monde virtuel dessine le monde réel. L'épidémie de Covid-19 a montré toute la valeur des biens immatériels portés par les réseaux de communication modernes, qui ont permis la poursuite des relations sociales et économiques ; ce qui conduit en retour à en mesurer les limites et suscité un vif désir de retour aux biens matériels. Au regard de la complexité croissante des choses juridiques, les structures fondamentales du droit des biens demeurent : distinctions du droit réel et du droit personnel, de la propriété et de la possession, des meubles et des immeubles... Le présent ouvrage rend compte de cet enchevêtrement de nos traditions enracinées dans un très lointain passé et des nouveautés dont les contours sont parfois incertains." Droit des biens [texte imprimé] / Philippe Malaurie (1925-2020), Auteur ; Laurent Aynès (1952-....), Auteur ; Maxime Julienne (1983-....), Auteur . - 9e édition . - 2021 . - 1 vol. (448 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-275-09041-2 : 39 EUR
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 11 Droit des biens Résumé : La 4e de couverture indique :"La relation de la personne avec les choses constitue le droit des biens. Elle occupe une place centrale dans la vie sociale. La croissance économique puis la décroissance, l'écologie, le partage des ressources et des richesses, l'exode rural... éprouvent directement cette relation. Il n'est pas étonnant que des concepts nouveaux apparaissent (propriété fiduciaire, patrimoine d'affectation, droit sur les volumes...), semblant mettre en cause certaines des institutions les plus traditionnelles : propriété, patrimoine, droit réel, personnalité. De plus, les biens immatériels connaissent un essor continu et deviennent les richesses contemporaines : propriétés intellectuelle, industrielle et commerciale, titres financiers, créances... Peu à peu, le monde virtuel dessine le monde réel. L'épidémie de Covid-19 a montré toute la valeur des biens immatériels portés par les réseaux de communication modernes, qui ont permis la poursuite des relations sociales et économiques ; ce qui conduit en retour à en mesurer les limites et suscité un vif désir de retour aux biens matériels. Au regard de la complexité croissante des choses juridiques, les structures fondamentales du droit des biens demeurent : distinctions du droit réel et du droit personnel, de la propriété et de la possession, des meubles et des immeubles... Le présent ouvrage rend compte de cet enchevêtrement de nos traditions enracinées dans un très lointain passé et des nouveautés dont les contours sont parfois incertains." Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6438646241 11 MAL Livre Bibliothèque couloir 2 Droit Exclu du prêt
Titre : Droit de l’urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Le Bot (1979-....), Auteur Mention d'édition : [Édition 2023/2024] Importance : 1 vol. (CXIX-1789 p.) Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-15279-7 Prix : 98 EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : 2 Immobilier Résumé : Le droit de l'urbanisme a connu depuis le début des années 2000 de nombreuses et importantes réformes qui l'ont renouvelé en profondeur. Aux objectifs traditionnels de cette discipline (sécurité, salubrité, desserte par les réseaux, esthétisme) s'en sont ajoutés de nouveaux, au premier rang desquels figurent la construction de logements et la préservation de l'environnement. Tous les leviers ont été mobilisés à cette fin : les règles nationales, modifiées pour intégrer ces exigences ; les documents d'urbanisme, désormais soumis à évaluation environnementale et investis d'une mission de lutte contre l'artificialisation des sols et l'érosion côtière ; le droit de préemption, dont les finalités d'utilisation se sont trouvées élargies ; les autorisations d'urbanisme, délivrées plus rapidement et sécurisées afin d'accélérer la production de logements ; l'aménagement, mis au service du développement durable. Il en a résulté une multiplication des normes, des procédures et des régimes, qui met la règle au service d'un projet et favorise une adaptation de celle-ci à la diversité des situations, mais génère dans le même temps une sophistication extrêmement poussée du droit de l'urbanisme et, par là-même, une réelle complexité de celui-ci. L'ambition de cet ouvrage est de favoriser l'accès à ce droit et sa compréhension en en faisant un outil directement opérationnel. Toutes les règles d'urbanisme y sont regroupées, y compris celles présentes dans d'autres codes, éclairées par les jurisprudences, circulaires et réponses ministérielles pertinentes. La règle est analysée dans son contenu, son fondement, sa portée et ses limites. De nombreux exemples et définitions sont mentionnés. Droit de l’urbanisme [texte imprimé] / Olivier Le Bot (1979-....), Auteur . - [Édition 2023/2024] . - [s.d.] . - 1 vol. (CXIX-1789 p.) ; 26 cm.
ISBN : 978-2-247-15279-7 : 98 EUR
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 2 Immobilier Résumé : Le droit de l'urbanisme a connu depuis le début des années 2000 de nombreuses et importantes réformes qui l'ont renouvelé en profondeur. Aux objectifs traditionnels de cette discipline (sécurité, salubrité, desserte par les réseaux, esthétisme) s'en sont ajoutés de nouveaux, au premier rang desquels figurent la construction de logements et la préservation de l'environnement. Tous les leviers ont été mobilisés à cette fin : les règles nationales, modifiées pour intégrer ces exigences ; les documents d'urbanisme, désormais soumis à évaluation environnementale et investis d'une mission de lutte contre l'artificialisation des sols et l'érosion côtière ; le droit de préemption, dont les finalités d'utilisation se sont trouvées élargies ; les autorisations d'urbanisme, délivrées plus rapidement et sécurisées afin d'accélérer la production de logements ; l'aménagement, mis au service du développement durable. Il en a résulté une multiplication des normes, des procédures et des régimes, qui met la règle au service d'un projet et favorise une adaptation de celle-ci à la diversité des situations, mais génère dans le même temps une sophistication extrêmement poussée du droit de l'urbanisme et, par là-même, une réelle complexité de celui-ci. L'ambition de cet ouvrage est de favoriser l'accès à ce droit et sa compréhension en en faisant un outil directement opérationnel. Toutes les règles d'urbanisme y sont regroupées, y compris celles présentes dans d'autres codes, éclairées par les jurisprudences, circulaires et réponses ministérielles pertinentes. La règle est analysée dans son contenu, son fondement, sa portée et ses limites. De nombreux exemples et définitions sont mentionnés. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6438646244 2 LEB Livre Bibliothèque couloir 2 Droit Exclu du prêt
Titre : Location, mode d'emploi : 2022-2023 Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Rouquet, Auteur Mention d'édition : 16e éd., à jour au 23 mars 2022 Importance : 1 vol. (577 p.) Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-20781-7 Prix : 28 EUR Note générale : En appendice, choix de documents
La couv. porte en plus : "contrat de bail et annexes, entrée des lieux et restitution, dépôt de garantie, loyer et charges, réparations locatives, permis de louer, congés et préavis, locations meublées, locations saisonnières"
Glossaire. IndexLangues : Français (fre) Index. décimale : 2 Immobilier Résumé : La signature d'un bail d'habitation (vide, meublé ou saisonnier) entraîne, pour le bailleur comme pour le locataire, des droits et des obligations multiples qu'il est essentiel de connaître. En effet, les relations entre les signataires sont complexes et peuvent parfois devenir conflictuelles : impayé de loyer ou de charges, lieux dégradés, transformation des locaux sans autorisation, imputation du coût des réparations à effectuer, congé mal délivré... Ce guide s'adresse au propriétaire qui loue un logement comme au locataire qui l'occupe. Il permet de prévenir les difficultés et de les régler. Pratique, précis, complet et accessible à tous, cet ouvrage est l'outil indispensable pour les bailleurs comme pour les locataires, grâce notamment aux nombreux exemples d'actes qu'il contient. Location, mode d'emploi : 2022-2023 [texte imprimé] / Yves Rouquet, Auteur . - 16e éd., à jour au 23 mars 2022 . - [s.d.] . - 1 vol. (577 p.) ; 19 cm.
ISBN : 978-2-247-20781-7 : 28 EUR
En appendice, choix de documents
La couv. porte en plus : "contrat de bail et annexes, entrée des lieux et restitution, dépôt de garantie, loyer et charges, réparations locatives, permis de louer, congés et préavis, locations meublées, locations saisonnières"
Glossaire. Index
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 2 Immobilier Résumé : La signature d'un bail d'habitation (vide, meublé ou saisonnier) entraîne, pour le bailleur comme pour le locataire, des droits et des obligations multiples qu'il est essentiel de connaître. En effet, les relations entre les signataires sont complexes et peuvent parfois devenir conflictuelles : impayé de loyer ou de charges, lieux dégradés, transformation des locaux sans autorisation, imputation du coût des réparations à effectuer, congé mal délivré... Ce guide s'adresse au propriétaire qui loue un logement comme au locataire qui l'occupe. Il permet de prévenir les difficultés et de les régler. Pratique, précis, complet et accessible à tous, cet ouvrage est l'outil indispensable pour les bailleurs comme pour les locataires, grâce notamment aux nombreux exemples d'actes qu'il contient. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6438646243 2 ROU Livre Bibliothèque couloir 2 Droit Exclu du prêt
